Merci beaucoup pour votre réponse qui est très complète. à ce stade, il serait utile de déposer plainte mais vous pensez (selon votre expérience) qu'il y a des chances importantes de classement sans suite en l'état actuel ?
combien même la plainte serait prise en considération, et une suite éventuelle donnée, l'auteur risque t-il la prison ferme ?
je sais qu'il n'a aucun antécédent judiciaire, il s'agit de mon ex copain.
Merci.
il y a 7 heures
Votre question est très légitime et je vais vous répondre avec franchise et réalisme, comme vous le souhaitez.
Dans votre situation, il existe effectivement un risque non négligeable de classement sans suite, non pas parce que les faits ne sont pas graves, mais parce que, en pratique, les parquets hiérarchisent les dossiers. Le fait que les agissements se soient déroulés sur une période courte (deux jours), même s'ils sont particulièrement violents dans les propos, peut conduire le procureur à considérer qu'il s'agit d'un épisode ponctuel, surtout si l'auteur est identifié mais sans antécédent judiciaire.
Cela étant dit, deux éléments jouent clairement en votre faveur et ne doivent pas être sous-estimés. D'une part, le contenu des messages est objectivement très insultant et comporte une dimension de menace, ce qui donne une base pénale réelle. D'autre part, vous indiquez qu'il s'agit de la troisième occurrence en moins de deux ans, ce qui permet d'envisager une logique de répétition, donc un début de harcèlement, même si les épisodes sont espacés.
Concrètement, dans ce type de dossier, les issues les plus fréquentes en cas de poursuites sont plutôt :
-un rappel à la loi,
-une amende,
-éventuellement une mesure alternative (composition pénale).
Le classement sans suite reste possible, mais le dépôt de plainte n'est pas inutile, car il permet de constituer un historique officiel, ce qui est très important en cas de récidive.
S'agissant de la prison ferme, je préfère être très clair : dans une situation comme la vôtre, avec une personne sans antécédent judiciaire et des faits limités dans le temps, une peine de prison ferme est extrêmement improbable. Même en cas de poursuites, on est généralement sur des sanctions proportionnées, et la prison ferme est réservée à des situations beaucoup plus graves ou répétées avec intensité.
En résumé, oui, il existe un risque de classement sans suite, mais votre plainte a un intérêt stratégique réel, notamment pour vous protéger à l'avenir. Quant à la sanction, elle sera très probablement modérée en l'état actuel du dossier.
Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien Cordialement.
Merci, vous avez répondu à ma question. Très bonne soirée
il y a 7 heures
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